Déposée le 25 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) IDASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EXTREME RIGUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDASS domicilié(e) Rue de Monbary, ZI, 45140 Ormes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDASS SA B. CALLARD - France.
La marque L'EXTREME RIGUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDASS SA - Rue de Monbary, ZI, 45140 Ormes - France
IDASS SA B. CALLARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Machines agricoles et machines outils à l'exception des moteurs pour véhicules terrestre ; accouplements et organes de transmission ; à l'exception de ceux pour véhicules terrestre ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuse pour les oeufs. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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